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Des armes juridiques
pour les armées
par Donald Dochard |
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Les soldats forment un public
particulier. Surtout lorsqu’il s’agit de faire
en sorte que la guerre garde un visage humain. |
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Napoléon aurait qualifié la guerre une affaire
de barbares. Tout compétent qu’il fût pour
en parler, son jugement offenserait aujour d’hui la
plupart des chefs militaires. Le fait est que les règles
qui régissent maintenant les moyens et méthodes
de la guerre font de l’art militaire contemporain une
discipline plutôt sophistiquée. Ces règles
sont contenues dans divers instruments, dont les principaux
sont les Conventions de Genève et leurs Protocoles
additionnels et les Conventions et Déclarations de
La Haye. C’est aux Etats signataires de ces instruments
qu’il appartient d’en assurer l’application.
En tant que “garant” de ces lois, le CICR rappelle
en permanence aux Etats leurs obligations et les aide à
réaliser les conditions propices pour s’en acquitter.
Le CICR compte une division spécialement chargée
d’enseigner le droit international humanitaire aux membres
des forces armées et de promouvoir à tous les
échelons — depuis l’officier le plus haut
gradé jusqu’au simple soldat — la connaissance
et le respect des comportements militaires appropriés. |
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Un message spécifique
La division de la diffusion auprès des forces armées
(DFA) fait partie d’un ensemble d’unités
vouées à la promotion du droit international
humanitaire et des principes humanitaires auprès d’un
large éventail de publics, mais elle se distingue des
services homologues par un message spécifiquement adapté
aux militaires, lequel consiste à souligner que les
soldats sont les exécutants des décisions de
leurs gouvernements respectifs et qu’ils ont le devoir
de s’acquitter de leur mission dans la discipline et
dans le respect des obligations auxquelles sont liés
les Etats, de manière à se distinguer des factions
et autres bandes armées.
“L’officier qui ne se conforme pas aux dispositions
du droit international humanitaire viole des lois acceptées
par les plus hautes autorités de son pays et incorporées
dans la législation natio-nale, affirme le commandant
Paul Muggleton, délégué diffusion du
CICR auprès des forces armées dans les Balkans.
Par définition, toute violation du droit de la guerre
va à l’encontre du devoir d’un bon soldat.”
Pour garantir que le message est transmis dans les termes
appropriés, tous les délégués
diffusion du CICR auprès des forces armées sont
eux-mêmes des officiers militaires.
“Naturellement, note Aleardo Ferretti, chef adjoint
de la DFA au siège du CICR, notre but ultime est de
garantir le respect des civils, des pri-sonniers et des blessés
et de prévenir ainsi des souffrances et des destructions
inutiles. Toutefois, lorsque nous nous adressons aux membres
des forces armées, nous évitons toute argumentation
sentimentale du type: ‘Pensez donc à ces pauvres
victimes innocentes!’ Nous préférons leur
dire comment se comporte un vrai soldat professionnel.” |
L’argument
militaire
L’idée d’agents humanitaires instrui-sant
des soldats peut sembler paradoxale, mais, en réalité,
elle se justifie pleinement du point de vue militaire. Habile
tacticien, le commandant respecte implicitement le droit de
la guerre, ne serait-ce que parce qu’il sait que l’adhésion
à certaines règles humanitaires peut comporter
des bénéfices militaires certains.
Les délégués du CICR rappellent constamment
aux officiers supérieurs du monde entier que les opérations
militaires qui violent ce droit ont pour effet d’exacerber
la volonté de résistance de l’ennemi,
et que, à l’inverse, la maîtrise des actions
constitue le seul moyen de se préserver du chaos. De
plus, le mépris des règles établies peut
ternir l’image internationale de l’éventuel
vainqueur pour de nombreuses années.
Dans son livre The Transformation of War (1),
Martin van Creveld écrit à propos du droit de
la guerre: “Sa fonction première et fondamentale
consiste à protéger les forces armées
elles-mêmes... Pour avoir la moindre chance de succès
lors d’un conflit armé, il est impératif
que toutes les individualités engagées soient
soudées par l’esprit de corps. Or, un tel esprit
ne saurait exister sans un code de comportement commun.”
Pour sa part, le commandant Muggleton souligne que les véritables
chefs militaires savent que toute exaction contre des civils
se retourne immanquablement contre eux-mêmes et leurs
troupes. “Ils savent également, affirme-t-il,
que leurs soldats capturés par l’ennemi ont de
meilleures chances de bénéficier d’un
traitement humain si eux-mêmes traitent humainement
leurs prisonniers. Dès l’instant où on
se laisse aller à des méthodes déshonorantes,
on s’installe dans la guerre sale et on plonge dans
la spirale de la haine et de la vengeance.” |
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Une
éducation précoce
De toute évidence, une fois la guerre déclenchée,
le temps et la motivation risquent de manquer pour apprendre
comment il convient de se comporter au regard du droit. Or,
de même qu’il doit connaître parfaitement
le maniement de son arme, il est vital que le combattant sache
à tout moment comment il doit traiter les civils, les
blessés ou les prisonniers.
Par conséquent, l’éducation doit intervenir
dès le stade initial de la formation militaire. C’est
pourquoi le CICR s’emploie à introduire systématiquement
des programmes spécialisés de diffusion au sein
des forces armées. |
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Un défi permanent
Cette approche est-elle efficace? Elle peut l’être
aussi longtemps qu’on se trouve en présence de
soldats et d’armées au sens conventionnel.
Malheureusement, un grand nombre des conflits actuels sont
menés par des combattants dont la formation mi-litaire
classique est très limitée, voire nulle. De
fait, il est de plus en plus courant que des éléments
armés incontrôlés et même des civils
soient engagés dans les hostilités, et c’est
souvent dans ces circonstances que se commettent les pires
atrocités. Cette évolution constitue un énorme
défi pour le CICR, qui doit en permanence être
capable d’adapter ses méthodes de diffusion pour
garantir la pérennité des idéaux humanitaires
nés il y a plus d’un siècle sur le champ
de bataille de Solferino. |
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| (1)
The Transformation of War, Martin van Creveld,
The Free Press, New York, 1991. |
Donald Dochard
Rédacteur à la Division des publications
du CICR.
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