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Les Principes fondamentaux face au terrorisme

by Yves Sandoz

Yves Sandoz, membre du Comité du CICR, analyse le rôle de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge dans la lutte engagée contre le terrorisme qui menace aujourd'hui nos civilisations. Pour traiter les causes profondes de ce phénomène, il préconise de promouvoir nos Principes fondamentaux, facteurs de cohésion et de solidarité dans un monde de plus en plus radicalisé. De fait, qui est mieux placé que notre Mouvement, ouvert à toutes les races et à toutes les confessions, pour combattre les préjugés raciaux et religieux et la "diabolisation" de l'autre, à travers le dialogue entre les membres des Sociétés nationales du monde entier


Déchargement de vivres destinés à des communautés vivant dans une zone d'hostilités en Colombie.

Désormais , on ne peut plus parler de terrorisme sans évoquer les atroces attentats perpétrés aux États-Unis le 11 septembre 2001 — date qui restera à jamais inscrite dans les pages les plus sombres de l'histoire de l'humanité. La riposte a été cinglante: la guerre contre l'Afghanistan. Le gouvernement de ce pays, étroitement compromis, a été renversé au terme d'une campagne éclair qui a mobilisé d'énormes moyens et coûté elle aussi de nombreuses vies.

Toutefois, le terrorisme n'est pas un phénomène nouveau et sa définition est loin de faire l'unanimité. Pour certains, ce terme s'applique exclusivement à la violence aveugle exercée contre l'ordre établi. D'autres estiment qu'on ne peut condamner sans appel la violence exercée contre des régimes qui en font eux-mêmes usage. Autrement dit, les terroristes des uns sont les combattants de la liberté des autres. Cette divergence de vues sur ce que l'on appelle le "terrorisme d'État" est l'un des principaux obstacles à l'adoption d'une définition universellement reconnue.

Quoi qu'il en soit, ce débat sémantique n'enlève rien à la légitimité de la lutte contre les actes de violence délibérée ou aveugle à l'égard de civils, actes qui sont proscrits par le droit international humanitaire même en temps de guerre, quelle que soit la cause défendue.

La lutte contre le terrorisme

Le terrorisme est une menace sournoise contre laquelle il est extrêmement difficile de se prémunir. Comment, en effet, pourrait-on mettre toute une population à l'abri d'individus prêts à frapper à tout moment, en tout lieu et par n'importe quel moyen? Si le démantèlement des réseaux terroristes constitue un objectif parfaitement légitime, il faut être conscient que cela ne saurait suffire à éradiquer ce phénomène. Par analogie avec l'iceberg, cela équivaudrait à en éliminer uniquement la partie émergée. Or, comme les lois de la physique nous l'enseignent, l'iceberg aura tôt fait de se reconstituer si l'on ne détruit pas aussi sa partie immergée.

En s'attaquant uniquement à la partie émergée du terrorisme, on s'expose même au risque de favoriser le développement de sa partie immergée, et ceci de quatre manières. Premièrement, parce qu'on renforcerait ainsi les préjugés et la défiance entre différents groupes, cultures ou pays. Or, les préjugés et la défiance génèrent la haine, qui à son tour alimente la violence.

Deuxièmement, parce que les énormes dépensées engagées dans un tel combat ponctionneraient grandement les budgets de l'aide au développement, avec pour effet d'accroître la misère et, par voie de conséquence, d'élargir le réservoir des terroristes potentiels. Troisièmement, parce que, en resserrant les liens avec des gouvernements iniques, corrompus et oligarchiques pour s'assurer leur collaboration dans la traque aux terroristes, on ne ferait qu'éroder davantage encore la confiance de milliers de jeunes gens non seulement en leurs propres dirigeants, mais aussi dans la communauté et la justice internationales. Enfin, parce que, au prétexte de lutter plus efficacement contre le terrorisme, on risque de miner les valeurs essentielles du droit international humanitaire.

Bref, on ne peut combattre efficacement le terrorisme sans s'attaquer à ses causes profondes. Étant donné la diversité des contextes dans lesquels sévit ce phénomène, l'analyse précise des maux porteurs du terrorisme serait un travail de longue haleine. Néanmoins, il paraît évident que les millions de jeunes gens qui vivent aujourd'hui dans la misère, sans véritable espoir d'amélioration et sans confiance dans leurs autorités, constituent un immense réservoir dans lequel les tenants de doctrines fanatiques — qu'elles soient de nature idéologique, religieuse ou politique — peuvent aisément puiser. Si l'on veut que la lutte contre le terrorisme ait un impact durable, il faut la mener en tenant compte de l'ensemble des problèmes du monde. La solidarité ne saurait être à sens unique. De nombreux pays riches font de cette lutte et de leur propre sécurité une priorité absolue, mais ils n'obtiendront pas un soutien populaire véritable et universel s'ils ne s'attaquent pas simultanément aux maux profonds qui rongent la planète: la faim, la misère, le sida, la guerre, la dégradation de l'environnement, les catastrophes naturelles, les réfugiés, l'érosion des services publics, la corruption, la grande criminalité.


Brcko, Bosnie-Herzégovine, août 1999. Enseignement du droit international à des soldats américains des forces du maintien de la paix.

Les gardiens des droits de l'homme


Kenneth Roth est directeur exécutif de Human Rights Watch, une organisation non gouvernementale qui se consacre à la défense des droits de l'homme à travers le monde entier. Il nous propose ici quelques réflexions sur la guerre à la terreur et sur le rôle et la signification, dans ce contexte, du droit international humanitaire.

Le terrorisme est un concept difficile à définir. Quelle est votre définition?
Le terrorisme est le triomphe du principe selon lequel la fin justifie les moyens. C'est une offense aux normes des droits de l'homme et du droit humanitaire. Il n'existe pas de violation plus radicale de ces normes que le fait de s'en prendre délibérément à la vie des civils. Il importe de souligner que le terrorisme n'est, hélas, pas le monopole de groupes armés, mais qu'il peut aussi être le fait de gouvernements.

À cet égard, il est d'ailleurs crucial de rappeler aux États que, dans leur légitime combat contre le terrorisme, ils ont le devoir absolu, non seulement de respecter les droits de l'homme, mais encore de réaffirmer les valeurs que ceux-ci renferment. À terme, en effet, c'est le meilleur antidote qu'on puisse trouver contre le terrorisme.

At the same time, it is essential to remind governments that, as they legitimately try to combat terrorism, they must do so in a way that not only respects human rights but reaffirms the values of human rights because in the long run that would be the best antidote to terrorism.

Dans quels contextes ce rappel s'impose-t-il?
Il s'impose dans toutes sortes de circonstances, que ce soit dans le cadre du récent conflit en Afghanistan ou vis-à-vis des détenus de Guantanamo, qui doivent bénéficier de la protection garantie par les Conventions de Genève, ou encore dans les relations avec des gouvernements qui recourent à la torture ou à la détention arbitraire pour résoudre les défis à leur autorité

Où votre organisation opère-t-elle?
Nous avons 185 collaborateurs qui opèrent dans 70 pays où les droits de l'homme sont particulièrement malmenés. Nous effectuons aussi un travail intensif dans les pays développés, car nous estimons qu'il est important, par principe, de rappeler tous les gouvernements à leurs obligations dans ce domaine.

 

Le terrorisme et le Mouvement

Le Mouvement est directement touché par le terrorisme. Des délégués et autres collaborateurs ont été assassinés, blessés, menacés ou pris en otages, ce qui a eu pour conséquence la suspension de programmes de protection et d'assistance pourtant vitaux pour les populations concernées. Le Mouvement dénonce ces violences qui, en visant ses représentants, cherchent à contrecarrer son action humanitaire ou à écarter des témoins gênants. Son rôle dans la lutte contre le terrorisme reste toutefois à préciser. Que doit-il dire et faire, sur quoi doit-il centrer sa réflexion, quel exemple peut-il donner?

Né de la guerre, le Mouvement a toujours été un pionnier dans le domaine du droit international humanitaire, dont le CICR reste le "gardien". Comme l'écrivait en 1999 Michel Ignatieff dans cette même publication: "Le droit international humanitaire (...) constitue une habile parade à la barbarie, mais celle-ci n'est pas moins ingénieuse." C'est pourquoi ce droit doit être constamment réinterprété et clarifié, notamment sur des questions aussi fondamentales que la définition des objectifs militaires ou l'utilisation de l'arme nucléaire. Il est des incertitudes qui, dans des situations concrètes, sont propres à terroriser les populations concernées. Rappelons-nous que le recours à l'arme nucléaire a été envisagé tout récemment dans le cadre du conflit du Cachemire.

Certains pensent aujourd'hui que les Conventions de Genève devraient être amendées pour y intégrer la "guerre au terrorisme". Encore faudrait-il pour cela que les États s'entendent sur une définition universelle du terrorisme. En agissant avec trop de précipitation, on risquerait de remettre en cause le principe de l'égalité des combattants devant le droit humanitaire, revenant ainsi à une conception dangereusement proche de la vieille théorie de la "guerre juste". Or, ce n'est pas parce que l'on se bat pour la liberté, le droit ou la démocratie que l'on peut tuer des civils, violer ou piller. Les défenseurs de l'ordre international, et tout particulièrement les forces de l'ONU, se doivent d'être exemplaires. Quant aux auteurs d'actes terroristes commis dans le cadre des conflits armés, ils commettent incontestablement des crimes de guerre qui doivent être punis selon le droit existant. La Cour pénale internationale (CPI), récemment créée, marque d'ailleurs la volonté de la communauté internationale de punir de tels criminels et permet d'espérer qu'ils échapperont dorénavant moins facilement à la justice.

Comment ne pas voir, par ailleurs, que le concept de "guerre au terrorisme", sorte d'ersatz moderne de la "guerre juste", ferait le jeu des terroristes, qui trouveraient alors des arguments pour justifier leurs exactions au nom d'une "guerre sainte"?

De la même manière, le concept de "guerre préventive", qui pourrait créer un climat de profonde insécurité dans l'ensemble du monde en réduisant le rôle régulateur de l'ONU dans l'usage de la force et entraîner une révision de sa Charte, doit être débattu dans le cadre adéquat, celui des Nations unies en l'occurrence

Les Principes en action


En février dernier, bien loin des champs de bataille de la guerre au terrorisme, Emmanuel
Ijewere, président de la Croix-Rouge du Nigeria, est descendu avec une cinquantaine de
volontaires dans les rues de Lagos, lors de violents affrontements entre les communautés hausa et yoruba. En lançant des appels au calme, ils ne se doutaient guère qu'ils allaient placer leur Société nationale au cœur du processus de résolution du conflit. Par cette action, ils ont aussi inscrit dans les archives du Mouvement un nouvel exemple de la capacité des Principes à réconcilier des communautés divisées.

Vêtu d'un uniforme de la Croix-Rouge et muni d'un mégaphone, Emmanuel Ijewere s'est jeté
dans la foule des émeutiers, les suppliant de cesser le massacre. Lorsqu'on lui demande pourquoi il a pris un tel risque, il répond tout simplement: "Même si je ne savais pas où je mettais les pieds, j'étais convaincu qu'il fallait agir vite pour éviter que la violence ne se propage à d'autres quartiers. La situation serait devenue incontrôlable et toute la capitale se serait embrasée."

Emmanuel Ijewere pensait toutefois bénéficier d'une certaine protection. "C'est mon uniforme Croix-Rouge qui m'a donné le courage de plonger dans la tourmente. Je savais que les gens m'écouteraient au moins, avant de faire quoi que ce soit", raconte-t-il.

Les groupes rivaux ont fait davantage que l'écouter — ils ont permis aux volontaires Croix-
Rouge, eux-mêmes issus de différentes ethnies, de prodiguer les premiers secours et d'évacuer
les blessés. Et le message qui est passé ce jour-là n'est pas resté sans suite: aujourd'hui, les
ennemis d'hier vivent à nouveau paisiblement les uns parmi les autres.

"A part quelques bâtiments endommagés, rien ne laisse soupçonner que ces dramatiques événements ont bien eu lieu", observe Abiodun Orebiyi, secrétaire général de la Société nationale. "Nous avons fait comprendre aux gens qu'ils doivent apprendre à vivre ensemble. Ils ont été stupéfaits de voir que nos volontaires, qui appartenaient à des ethnies différentes — y compris aux deux tribus qui s'affrontaient — portaient secours à tous les blessés, sans aucune discrimination. Pour tous, ça a été une grande leçon", ajoute-t-il.

La reconnaissance des efforts déployés pendant cette soirée de février s'est manifestée sous d'autres formes également. Le gouverneur de l'État de Lagos a rendu hommage à l'action de la Croix-Rouge du Nigeria dans une émission télévisée, et la courageuse intervention d'Ijewere et de ses collègues a suscité un intérêt marqué pour le travail effectué par la Société nationale dans toutes sortes de domaines. "Désormais, les Nigérians savent que l'action de la Croix-Rouge ne se limite pas à assurer des services d'urgence en temps de crise. Ils ont découvert que nous sommes engagés dans un large éventail d'activités. En outre, de nombreuses communautés font maintenant appel à nous pour régler toutes sortes de litiges et de conflits, parce que notre neutralité est bien établie", conclut Emmanuel Ijewere.

Le droit international, la meilleure des armes

Bref, sur un plan général, un droit international fort, clair et respecté apparaît aujourd'hui indispensable pour lutter contre le sentiment d'injustice ressenti par ceux qui, démunis de tout, ont perdu confiance dans les institutions. N'oublions pas que l'une des fonctions essentielles du droit est de protéger le faible. À cet égard, les efforts du Mouvement pour clarifier et faire respecter le droit international humanitaire contribuent à l'édification d'une communauté internationale plus juste et, de ce fait, moins perméable au terrorisme.

C'est par son action que le Mouvement donne tout son poids à sa parole. S'agissant du terrorisme, on doit avant tout penser aux victimes — et c'est ce que fait avec constance le Mouvement, comme on l'a vu récemment après les attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis ou dans le cadre du conflit israélo-palestinien. Toutefois, le terrorisme ne touche directement qu'un nombre restreint d'individus et l'activité en leur faveur, si justifiée et nécessaire soit-elle, reste marginale.

Au demeurant, point n'est besoin d'être victime d'actes de terrorisme au sens strict pour être terrorisé, comme le sont les millions d'individus affamés, violés, harcelés ou exploités sexuellement de par le monde. Le Mouvement a le devoir de prêter sa voix à ces personnes particulièrement vulnérables, notamment aux enfants qui vivent d'expédients dans des bidonvilles ou dans la rue, dont on exploite le travail ou même le corps, que l'on transforme en combattants dociles et sans pitié. Cette mission n'est d'ailleurs pas sans lien avec la lutte contre le terrorisme, car la souffrance rend perméable aux propositions criminelles, aux doctrines fanatiques, à tout ce qui semble offrir une échappatoire à sa condition. Sous l'impulsion de la Fédération internationale, le Mouvement doit donc réfléchir sans cesse à de nouvelles voies pour consolider son soutien aux Sociétés nationales des pays pauvres, renforcer l'efficacité de ces actions et entraîner les États dans son sillage.

Un aspect de l'action du Mouvement peut sembler paradoxal au regard de la lutte contre le terrorisme: les visites aux terroristes en détention. Cette attention portée à des individus dont certains sont soupçonnés d'avoir commis des actes particulièrement abjects est souvent mal comprise et mérite explication. Elle reflète avant toute chose le souci du CICR d'éviter toute distinction parmi les détenus visités — et il convient de souligner à cet égard que les gouvernements confrontés à des situations de conflits armés ou de troubles ont tendance à "épingler l'étiquette terroriste" sur leurs opposants, pour reprendre l'expression du juriste John Murphy. Or, l'action du CICR n'aurait guère de sens s'il ne devait visiter que les prisonniers jugés dignes de l'être par ceux qui les détiennent.

Une deuxième raison justifie de telles visites. Le terrorisme ignore les valeurs fondamentales et universellement reconnues que sont le droit à un traitement humain et les garanties judiciaires. Si le CICR ne respectait pas lui-même ces valeurs, il ferait précisément le jeu du terrorisme. Enfin, en garantissant un certain contrôle des conditions de détention, ces visites contribuent à limiter l'escalade de la haine et de la violence qu'entraînent immanquablement les mauvais traitements — réels ou allégués — à l'encontre de présumés terroristes.

 
Le droit international humanitaire en quelques chiffres

PRATIQUEMENT tous les États du monde – 189 sur 193 – sont liés par les Conventions de Genève
de 1949 qui, en temps de conflit armé, garantissent la protection des combattants blessés,
malades ou naufragés, des prisonniers de guerre et des civils. Deux Protocoles additionnels aux
Conventions ont été adoptés en 1977. Le premier protège les victimes des conflits armés internationaux,
le second celles des conflits armés non internationaux. Plus des trois quarts des
États de la planète sont aujourd’hui liés par ces Protocoles (159 par le Protocole I et 152 par
le Protocole II).

Résumé des activités de protection du CICR en 2001

Détenus visités à travers le monde

346 807

 

Prisonniers de guerre visités

4 517

 

Messages Croix-Rouge collectés

447 004

 

Messages Croix-Rouge distribués

418 461

 

Personnes réunies à leur famille

1 662

 

Demandes de recherche de personnes
en cours de traitement au 31 décembre

3 282

 

Dossiers d’enfants non accompagnés/séparés
en cours de traitement au 31 décembre

4 826

 

Cas en suspens de personnes disparues au 31 décembre

35 981

 

 

Précieux principes

Le Mouvement pourrait pourtant utilement guider la communauté internationale dans sa nécessaire réflexion sur l'évolution du monde. Le droit international s'est construit sur la base d'un "principe d'indifférence" des États à l'égard de leurs voisins. Or, les États découvrent aujourd'hui que leur interdépendance ne cesse de croître. La lutte contre le terrorisme a été un révélateur à cet égard, mais cette interdépendance s'étend à nombre d'autres domaines, des mouvements de réfugiés à l'impact d'un conflit sur les pays voisins en passant par la pollution transfrontalière de l'air ou de l'eau. Le principe d'indifférence doit donc aujourd'hui céder sa place à celui de solidarité, ancré depuis son origine dans le Mouvement à travers ses Principes fondamentaux d'humanité et d'impartialité.

L'exigence d'une action désintéressée, posée par le principe du volontariat implique l'intégrité et, là aussi, le Mouvement peut montrer la voie. La corruption qui gangrène nombre de nos communautés humaines mine en effet la confiance que portent à leurs dirigeants et à la justice de vastes segments de la population, engendrant des frustrations qui nourrissent le terrorisme.

En résumé, la solidarité, le sentiment d'appartenance à une communauté universelle et l'intégrité en toute chose sont au cœur du message que le Mouvement peut transmettre à la communauté internationale afin d'en renforcer la cohésion, condition indispensable au succès de la lutte contre le terrorisme. Et ce message aura d'autant plus de poids que le Mouvement lui-même se rapprochera de l'idéal exprimé par ses propres principes, car c'est par l'action et par l'exemple qu'il convaincra. Plus que jamais, le Mouvement a le devoir de se surpasser tout en en restant fidèle à lui-même, car, grâce à la clairvoyance de ses fondateurs, sa structure et ses principes sont parfaitement en phase avec les exigences du monde tel qu'il doit se construire au XXIe siècle. La prochaine Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, qui aura lieu en 2003, offrira une occasion rêvée pour engager le dialogue avec les États sur ces vastes problèmes.

Yves Sandoz
Yves Sandoz is a member of the ICRC Committee.


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