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du Magazine

Des armes juridiques
pour les armées

par Donald Dochard

Les soldats forment un public particulier. Surtout lorsqu’il s’agit de faire en sorte que la guerre garde un visage humain.

Napoléon aurait qualifié la guerre une affaire de barbares. Tout compétent qu’il fût pour en parler, son jugement offenserait aujour d’hui la plupart des chefs militaires. Le fait est que les règles qui régissent maintenant les moyens et méthodes de la guerre font de l’art militaire contemporain une discipline plutôt sophistiquée. Ces règles sont contenues dans divers instruments, dont les principaux sont les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels et les Conventions et Déclarations de La Haye. C’est aux Etats signataires de ces instruments qu’il appartient d’en assurer l’application.

En tant que “garant” de ces lois, le CICR rappelle en permanence aux Etats leurs obligations et les aide à réaliser les conditions propices pour s’en acquitter. Le CICR compte une division spécialement chargée d’enseigner le droit international humanitaire aux membres des forces armées et de promouvoir à tous les échelons — depuis l’officier le plus haut gradé jusqu’au simple soldat — la connaissance et le respect des comportements militaires appropriés.

 
 

 

Un message spécifique

La division de la diffusion auprès des forces armées (DFA) fait partie d’un ensemble d’unités vouées à la promotion du droit international humanitaire et des principes humanitaires auprès d’un large éventail de publics, mais elle se distingue des services homologues par un message spécifiquement adapté aux militaires, lequel consiste à souligner que les soldats sont les exécutants des décisions de leurs gouvernements respectifs et qu’ils ont le devoir de s’acquitter de leur mission dans la discipline et dans le respect des obligations auxquelles sont liés les Etats, de manière à se distinguer des factions et autres bandes armées.

“L’officier qui ne se conforme pas aux dispositions du droit international humanitaire viole des lois acceptées par les plus hautes autorités de son pays et incorporées dans la législation natio-nale, affirme le commandant Paul Muggleton, délégué diffusion du CICR auprès des forces armées dans les Balkans. Par définition, toute violation du droit de la guerre va à l’encontre du devoir d’un bon soldat.” Pour garantir que le message est transmis dans les termes appropriés, tous les délégués diffusion du CICR auprès des forces armées sont eux-mêmes des officiers militaires.

“Naturellement, note Aleardo Ferretti, chef adjoint de la DFA au siège du CICR, notre but ultime est de garantir le respect des civils, des pri-sonniers et des blessés et de prévenir ainsi des souffrances et des destructions inutiles. Toutefois, lorsque nous nous adressons aux membres des forces armées, nous évitons toute argumentation sentimentale du type: ‘Pensez donc à ces pauvres victimes innocentes!’ Nous préférons leur dire comment se comporte un vrai soldat professionnel.”

L’argument militaire

L’idée d’agents humanitaires instrui-sant des soldats peut sembler paradoxale, mais, en réalité, elle se justifie pleinement du point de vue militaire. Habile tacticien, le commandant respecte implicitement le droit de la guerre, ne serait-ce que parce qu’il sait que l’adhésion à certaines règles humanitaires peut comporter des bénéfices militaires certains.

Les délégués du CICR rappellent constamment aux officiers supérieurs du monde entier que les opérations militaires qui violent ce droit ont pour effet d’exacerber la volonté de résistance de l’ennemi, et que, à l’inverse, la maîtrise des actions constitue le seul moyen de se préserver du chaos. De plus, le mépris des règles établies peut ternir l’image internationale de l’éventuel vainqueur pour de nombreuses années.

Dans son livre The Transformation of War (1), Martin van Creveld écrit à propos du droit de la guerre: “Sa fonction première et fondamentale consiste à protéger les forces armées elles-mêmes... Pour avoir la moindre chance de succès lors d’un conflit armé, il est impératif que toutes les individualités engagées soient soudées par l’esprit de corps. Or, un tel esprit ne saurait exister sans un code de comportement commun.”

Pour sa part, le commandant Muggleton souligne que les véritables chefs militaires savent que toute exaction contre des civils se retourne immanquablement contre eux-mêmes et leurs troupes. “Ils savent également, affirme-t-il, que leurs soldats capturés par l’ennemi ont de meilleures chances de bénéficier d’un traitement humain si eux-mêmes traitent humainement leurs prisonniers. Dès l’instant où on se laisse aller à des méthodes déshonorantes, on s’installe dans la guerre sale et on plonge dans la spirale de la haine et de la vengeance.”

 
 

Une éducation précoce

De toute évidence, une fois la guerre déclenchée, le temps et la motivation risquent de manquer pour apprendre comment il convient de se comporter au regard du droit. Or, de même qu’il doit connaître parfaitement le maniement de son arme, il est vital que le combattant sache à tout moment comment il doit traiter les civils, les blessés ou les prisonniers.

Par conséquent, l’éducation doit intervenir dès le stade initial de la formation militaire. C’est pourquoi le CICR s’emploie à introduire systématiquement des programmes spécialisés de diffusion au sein des forces armées.

Un défi permanent

Cette approche est-elle efficace? Elle peut l’être aussi longtemps qu’on se trouve en présence de soldats et d’armées au sens conventionnel.

Malheureusement, un grand nombre des conflits actuels sont menés par des combattants dont la formation mi-litaire classique est très limitée, voire nulle. De fait, il est de plus en plus courant que des éléments armés incontrôlés et même des civils soient engagés dans les hostilités, et c’est souvent dans ces circonstances que se commettent les pires atrocités. Cette évolution constitue un énorme défi pour le CICR, qui doit en permanence être capable d’adapter ses méthodes de diffusion pour garantir la pérennité des idéaux humanitaires nés il y a plus d’un siècle sur le champ de bataille de Solferino.

 
(1) The Transformation of War, Martin van Creveld, The Free Press, New York, 1991.

Donald Dochard
Rédacteur à la Division des publications
du CICR.


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