Prisonniers et visiteurs

par Jean-Francois Berger

Les médias ont largement évoqué ces derniers mois la situation des prisonniers en Irak, suite notamment à la diffusion de photos de détenus torturés à la prison d'Abu Ghraib et à la divulgation d'un rapport confidentiel du CICR publié le 7 mai dernier par le Wall Street Journal. Ces révélations ont suscité de nombreux commentaires et questions dans la presse et parmi un large public, ce qui constitue une occasion de revenir sur quelques réalités de base du travail du CICR en faveur des prisonniers.

Section des tuberculeux dans une prison de Bakou, Azerbaïdjan.
©Fred Clarke / CICR

Dans tout conflit armé ou situation de violence interne, les prisonniers sont dans une situation d'extrême vulnérabilité, du fait qu'ils sont couramment considérés comme des ennemis par ceux qui les ont capturés et qu'ils sont par conséquent à la merci d'actes de vengeance. C'est pourquoi il est primordial que les prisonniers puissent bénéficier de l'intervention d'un organisme neutre et indépendant ayant pour mission de s'assurer qu'ils sont traités humainement, qu'ils sont incarcérés dans des conditions correctes et qu'ils ont la possibilité d'échanger des nouvelles avec leur famille. Cette mission est précisément celle du CICR, qui depuis 1915 visite les personnes détenues dans le cadre de conflits armés et de troubles internes.

Le rituel de la visite

En quoi consiste une visite du CICR à des prisonniers? Toute visite d'un lieu de détention est généralement faite par une équipe de délégués spécialisés incluant du personnel médical et des interprètes. Une fois sur place, l'équipe opère selon les modalités standard suivantes: entretien initial avec les autorités détentrices; enregistrement des prisonniers; inspection de tous les locaux réservés aux prisonniers; entretiens sans témoin avec les détenus afin d'évaluer les conditions de détention; distribution de messages à l'intention des proches; entretien final avec les autorités détentrices.

Dès que le premier contact entre le détenu et le visiteur du CICR a lieu, un cap crucial est franchi et le vrai travail commence. C'est un travail de fourmi fondé sur l'écoute, sur l'observation et sur la dynamique de groupe, car chaque élément capté par les délégués est potentiellement un point d'achoppement qu'il faut documenter et recouper avant de le soumettre aux autorités détentrices, le plus souvent assorti d'une recommandation pratique.

L'accès à l'eau, la nourriture, l'espace disponible et les soins médicaux sont des points essentiels qui mobilisent l'attention de tout délégué—visiteur. D'autre part, le traitement qui est réservé aux détenus doit être analysé en profondeur. Il s'agit d'examiner le régime disciplinaire en vigueur et les méthodes d'interrogatoire, de détecter le cas échéant les abus, les pratiques douteuses et les éventuels sévices.

L'univers carcéral a ses codes et ses rites propres que l'on ne peut décrypter d'un simple coup d'œil. Il faut du temps pour comprendre une situation donnée et en capter les problématiques dominantes. En cours de visite, le délégué doit faire preuve de vigilance et d'une curiosité permanente sans céder à la moindre complaisance à l'égard de qui que ce soit. Délicat en soi, l'exercice de la visite s'inscrit généralement dans une continuité temporelle qui permet un suivi des problèmes et des cas individuels. Il s'agira notamment de vérifier d'une visite à l'autre si les mesures pratiques proposées précédemment ont été suivies d'effet, que ce soit sur le plan des conditions de détention, du traitement ou à propos d'un cas individuel. C'est pourquoi la durée, la fréquence et la poursuite des visites relèvent de la compétence du CICR — et non des autorités de détention.

©Thierry Gassmann / CICR

Dialoguer pour changer

Après la visite, l'équipe élabore un rapport écrit qui récapitule les conditions de détention et le traitement des détenus et qui propose, si nécessaire, des mesures correctives. Ce rapport est de nature confidentielle. En effet, l'expérience a démontré la nécessité de traiter les problèmes de détention directement avec les autorités responsables par un dialogue discret à l'écart des feux médiatiques.

À ce propos, rappelons que la confidentialité du CICR n'est pas une fin en soi, mais une condition essentielle du dialogue et de la confiance avec les autorités de détention et avec les prisonniers. Au demeurant, le CICR se réserve en tout temps la possibilité de rompre cette politique de discrétion et de faire publiquement état de ses préoccupations au cas où les violations constatées sont répétées et lorsque les démarches auprès des autorités ne sont suivies d'aucun effet.

Même si, aux yeux de certains, l'approche confidentielle est inopérante et peut s'apparenter à une forme de complicité du CICR vis-à-vis des autorités détentrices, il faut relever que la présence des délégués-visiteurs auprès des prisonniers à l'intérieur des murs constitue un précieux garde-fou. Certes, le CICR n'a pas la présomption de croire que tous les problèmes liés à la détention sont solubles au moyen d'une visite rondement menée. L'essentiel dépend de la volonté des autorités de prendre des mesures correctives à l'échelon local ou à plus haut niveau. Il arrive aussi qu'une équipe passe à côté d'un problème ou minimise la portée d'une information recueillie. Toutefois, la mémoire des détenus et les archives du CICR regorgent d'exemples de progrès et d'améliorations redevables de cette approche discrète et pragmatique. Ce qui est en jeu ici, c'est en effet le lien du prisonnier avec le monde extérieur, un lien qui est aussi un gage d'espoir et de survie.

Suha Bechara, une ex-détenue libanaise qui a été emprisonnée pendant dix ans au Sud-Liban, a déclaré dans une dépêche d'Associated Press (AP) du 11 mai 2004 qu'elle avait passé six ans en isolement cellulaire, avant que le CICR n'ait accès au camp où elle se trouvait. "Dans nos cellules, nous n'avions ni eau ni toilettes. Nous n'avions aucun contact avec nos familles. Cela a changé quand le CICR est arrivé et a financé les améliorations au camp. Le plus important, c'est que la Croix-Rouge a rétabli le contact entre les femmes et leur famille après des années."

Jean-Francois Berger
Rédacteur en chef CICR de Croix-Rouge Croissant-Rouge.

Les bases juridiques

Les visites aux prisonniers de guerre capturés lors d'un conflit international sont codifiées dans les Conventions de Genève de 1949, auxquelles 191 États sont parties à ce jour.

L'article 3 commun aux quatre Conventions de Genève prévoit d'autre part que le CICR puisse visiter les personnes détenues dans le cadre de conflits non internationaux et de guerres civiles. Enfin, conformément aux Statuts du Mouvement, le CICR s'efforce d'accéder aux personnes détenues en raison de troubles et de violence interne.

En 2003, le CICR a visité près de 470 000 personnes détenues dans 73 pays.

Le facteur confidentialité

Croix-Rouge, Croissant-Rouge a demandé au Dr Hugo Slim, directeur de recherche au Centre pour le dialogue humanitaire à Genève et consultant auprès de la Croix-Rouge britannique, son opinion sur la politique de confidentialité du CICR vis-à-vis des visites de prisonniers.

— Le CICR a-t-il raison de s'inquiéter de la divulgation de son rapport confidentiel?

Je pense qu'il a raison dans la mesure où cela constitue une entorse au protocole international en usage. L'institution s'estime victime d'une certaine forme de trahison, car elle a toujours insisté sur le fait que les rapports qu'elle publie sont gardés confidentiels par consentement mutuel. Ainsi, si un gouvernement souhaite publier un tel rapport, il doit obtenir l'accord du CICR.

— Pourquoi est-il si important de garder les rapports confidentiels?

Au cours des ans, le CICR a élaboré une politique humanitaire très spécifique dans laquelle la confidentialité est le gage d'une plus grande liberté d'accès. À l'heure actuelle, aucune autre organisation internationale n'est en mesure d'accéder aux prisons du monde entier sur une telle base. C'est pourquoi j'estime que le respect de cette politique est crucial, non seulement pour la communauté internationale, mais surtout pour les détenus.

— Pensez-vous que la divulgation du rapport puisse compromettre le travail du CICR?

Pas vraiment. Au contraire, cet incident pourrait contribuer à renforcer la crédibilité du CICR à long terme.