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NOUVEAU
GROUPE DE TRAVAIL DE LA COMMISSION PERMANENTE SUR L'EMBLÈME
Le Conseil a adopté par consensus la résolution 6 sur l'emblème. Celle-ci
définit trois éléments importants de l'action future du Mouvement :
1) le projet de troisième protocole additionnel constitue une base de
travail acceptable pour la reprise des négociations,
2) la Conférence diplomatique sera de nouveau convoquée aussitôt que les
circonstances le permettront et
3) il convient de promouvoir la coopération opérationnelle avec les Sociétés
nationales (SN qui ne sont pas encore reconnues en raison du problème
de l'emblème).
Cette résolution a constitué le point de départ de l'action de la Commission
permanente, dont elle définit la ligne de conduite pour l'avenir et confirme
la détermination à œuvrer à une solution au problème de l'emblème.
Le Mouvement doit poursuivre une approche à deux voies : les SN,
le CICR et la Fédération internationale doivent parler d'une
seule voix aux gouvernements, afin de leur rappeler en permanence leurs
obligations et leurs responsabilités. Les SN sont bien placées
pour influer sur leur gouvernement et lui rappeler combien il est important
de régler la question de l'emblème. Le Mouvement ne jouit
pas de pouvoirs décisionnels en la matière.
Simultanément, nous devons intensifier notre coopération
avec les SN concernées et travailler avec elles sur un pied d'égalité
dans tous les domaines opérationnels. Ces deux lignes de conduites
sont complémentaires et contribueront à la réalisation
de l'objectif final.
Pour promouvoir les objectifs et la ligne de conduite définis dans
la résolution du Conseil, la Commission permanente a décidé
de constituer un groupe de travail ad hoc qui sera présidé
par sa représentante spéciale pour l'emblème, Mme
Christina Magnuson. Le groupe de travail a pour mandat de contribuer à
l'identification des initiatives de coopération opérationnelle
et de soutenir ces initiatives en s'assurant qu'elles sont bien comprises
par l'ensemble des composantes dans toutes les régions. Il doit
en outre apporter son appui aux efforts déployés par la
Commission permanente pour convaincre les États de mener à
bonne fin le processus diplomatique dont l'emblème fait l'objet.
Des représentants de dix SN, désignés à titre
personnel et représentant leur région géographique,
ont été invités à siéger au sein du
groupe de travail, auquel participent également des représentants
du CICR et de la Fédération. La composition du groupe sera
publiée dans le prochain Bulletin ou, d'ici là, sur le site
Web. Le groupe tiendra sa première réunion le 9 avril. Nous
espérons être en mesure d'annoncer de nouvelles avancées
à l'occasion de la conférence de Berlin, en avril.
SUIVI DES RÉSOLUTIONS DU CONSEIL
Le Conseil a adopté 12 résolutions et une déclaration
- toutes par consensus. Ce seul fait témoigne de l'unité
qui règne au sein du Mouvement, y compris en des temps agités
par de graves problèmes et événements politiques.
Le défi consiste maintenant à prendre les mesures qui s'imposent.
Afin de s'assurer que des mesures pertinentes sont prises pour traduire
nos intentions en des progrès tangibles, la Commission permanente
examinera, lors de chacune de ses réunions, les actions entreprises
pour donner suite aux résolutions. Cela facilitera l'établissement
du rapport à présenter au prochain Conseil. Les résolutions
engagent le CICR et la Fédération internationale à
assumer un certain nombre de responsabilités. Néanmoins,
les résultats de leurs efforts seront nécessairement incomplets
si les SN ne prennent pas les mesures requises et ne communiquent pas
les informations nécessaires
Des rapports annuels doivent être présentés sur la
mise en œuvre de l'Accord de Séville (AS). Ce principe
a été réaffirmé lors du dernier Conseil. Cette
fois, les recommandations du groupe de travail de la Commission permanente
sur les opérations internationales de secours ont été
annexées à la résolution, et toutes les composantes
ont été appelées à les mettre en œuvre.
Je saisis cette occasion pour rappeler aux SN qu'elles ont l'obligation
de faire rapport sur les progrès qu'elles réalisent dans
la mise en œuvre de l'Accord de Séville ainsi que des recommandations
du CICR et de la Fédération. L'AS est un accord tripartite,
auquel les SN sont parties. Il a largement contribué à favoriser
la coopération fonctionnelle entre les composantes. Nous tenons
à ce qu'il en reste ainsi et, si possible, à encore améliorer
les choses. Il est donc essentiel de connaître et de faire connaître
les expériences et les opinions des SN.
En ce qui concerne la Stratégie pour le Mouvement, je suis
heureuse de signaler que la version imprimée semble remporter un
vif succès auprès des SN. Nous recevons presque quotidiennement
des demandes de nouveaux exemplaires. Certaines SN ont même entrepris
de faire traduire et publier la Stratégie dans leur langue. La
Stratégie sera très bientôt disponible en russe et
en arabe. Tout cela devrait contribuer à l'intégration des
17 points d'action dans les stratégies et les plans des SN et donc
à la réalisation de l'objectif général, à
savoir, l'amélioration de la coopération entre toutes les
composantes du Mouvement.
Le Groupe de travail spécial d'experts des SN a été
constitué. Il doit collaborer avec le CICR et la Fédération
au suivi et à l'évaluation des progrès accomplis
dans la mise en œuvre de la Stratégie. Le groupe est composé
des personnes suivantes :
- pour l'Afrique,
M. Alphonse Kalinganire, secrétaire général de
la Croix-Rouge rwandaise ;
- pour les
Amériques, M. Pierre Duplessis, secrétaire général
de la Société canadienne de la Croix-Rouge ;
- pour l'Asie-Pacifique,
Mme Jelma de la Peña, chef des opérations de la Croix-Rouge
philippine ;
- pour l'Europe,
Mme Ann Bergh, conseillère spéciale auprès du secrétaire
général de la Croix-Rouge de Norvège ;
- pour le
CICR, M. Jean-Luc Blondel, chef de la Division de la doctrine et de
la coopération au sein du Mouvement, et M. Wayne MacDonald, chef,
Unité planification, monitoring et évaluation, et
- pour la
Fédération, M. Ibrahim Osman, directeur, division Suivi
et évaluation, et M. Matthew Varghese, chef, Département
de l'évaluation.
Le groupe
est présidé par la secrétaire de la Commission permanente,
Mme Helena Korhonen. Il se réunira en mai pour définir le
calendrier et les mécanismes de la collecte d'informations sur
les progrès réalisés par les SN dans la mise en œuvre
de la Stratégie. Le groupe doit en outre évaluer les avancées
initiales et préparer le rapport pour le prochain Conseil.
Les personnes déplacées à l'intérieur de
leur pays et les réfugiés, tel était le second
grand thème du dernier Conseil. Presque toutes les SN sont actives
dans ce domaine. Beaucoup ont passé des accords spéciaux
avec des partenaires de l'extérieur comme le HCR ainsi qu'avec
leurs gouvernements respectifs. La résolution du Conseil appelle
à un certain nombre de mesures visant à définir les
rôles et les responsabilités des différentes composantes.
Il est vital que les SN informent le CICR et/ou la Fédération
de leurs éventuels accords de coopération avec des organisations
et des partenaires de l'extérieur. Ces deux institutions ont en
effet pour tâche d'engager un processus de consultation avec le
HCR en vue de clarifier les termes de la coopération du Mouvement
avec cette organisation.
En ce qui
concerne la Convention de 1980 sur certaines armes classiques,
le CICR a informé la Commission permanente d'une avancée
majeure. Lors de la conférence d'examen de décembre, en
effet, il a été décidé d'étendre le
champ d'application de la Convention et de ses Protocoles aux conflits
non internationaux. De plus, un groupe d'experts doit examiner la possibilité
d'élaborer un protocole additionnel sur les munitions non explosées.
Ces deux points sont du nombre des grandes priorités humanitaires
du CICR et ont donné lieu à des efforts de sensibilisation
et des démarches des SN. Celles-ci seront appelées à
contribuer activement à la ratification des décisions adoptées
en décembre. Des informations complémentaires la question
sont disponibles sur le site Web du CICR.
J'espère
que les SN étudieront les implications des résolutions susmentionnées,
notamment en ce qui concerne l'action Croix-Rouge/Croissant-Rouge dans
leurs contextes nationaux respectifs. Le texte intégral des résolutions
a été envoyé à toutes les SN et sera reproduit
dans le prochain numéro de la Revue internationale.
CONFÉRENCE INTERNATIONALE 2003 (CI 2003)
Le groupe de travail sur la Conférence internationale a présenté
ses premières recommandations au sujet du thème général,
des divers points à traiter et des méthodes de travail,
y compris l'élection de la Commission permanente.
La Commission permanente a décidé que le thème général
devait tourner autour du concept de la " dignité humaine ".
Le groupe de travail en précisera le libellé.
J'encourage les SN à donner leur avis sur le thème général.
Comment devrions-nous mettre en évidence le message vital dont
il est porteur ? Devrions-nous protéger, promouvoir ou défendre
la dignité humaine ? En tant que Mouvement, nous devons rester
fidèles à notre mission humanitaire. Cela étant,
il nous faut analyser les sujets et questions du point de vue des victimes
et des bénéficiaires, des personnes confrontées à
des situations de vulnérabilité. Il nous faut aussi définir
clairement ce que nous attendons de nos principaux partenaires, les gouvernements.
Lors du débat auquel le rapport de situation sur la CI 2003 a donné
lieu au Conseil, de nombreuses SN se sont exprimées sur le thème
et les points à inscrire à l'ordre du jour. Elles ont fourni
des éléments qui ont été ultérieurement
affinés par le groupe de travail. La Commission permanente a établi
une liste de 12 sujets et points principaux, qui formeront la base de
l'ordre du jour et des activités en vue de la CI 2003. Ce sont,
dans un ordre aléatoire :
- le VIH/SIDA
- les civils
dans les situations de conflit, en particulier les " femmes et
la guerre "
- la prévention
des catastrophes / des crises
- le droit
international des interventions lors de catastrophes
- la pauvreté,
en tenant tout particulièrement compte de la valeur ajoutée
de l'action du Mouvement et des liens avec la vulnérabilité
- la prévention
de la violence/le rôle de la société civile dans
la consolidation de la paix
- les migrations
et
- peut-être
d'autres points, encore à définir, touchant à l'évolution
du droit international humanitaire.
L'ordre du
jour comprendra, bien sûr, un rapport sur la mise en oeuvre du Plan
d'action de la XXVIIe Conférence internationale et des engagements,
ainsi que sur les progrès accomplis au sujet de la question de
l'emblème.
La liste ci-dessus n'est pas exhaustive, et elle n'est pas définitive.
Nous attendons maintenant les commentaires et les contributions des SN.
Nos priorités sont-elles les bonnes ? Que doivent faire nos gouvernements
pour promouvoir et faciliter nos efforts dans les domaines qui nous préoccupent
? Le groupe de travail continuera à choisir des sujets pour les
commissions formelles et pour les ateliers, plus informels.
Côté méthodes de travail, trois commissions parallèles
sont prévues. Les leçons tirées de l'Assemblée
générale de la Fédération et du Conseil des
Délégués de l'an dernier nous montrent que nous devons
encore améliorer la qualité des débats au sein des
commissions. Le recours à des animateurs externes et aux techniques
modernes et - ce qui est sans doute le plus important - une information
préalable améliorée des SN sur les sujets et questions
à débattre sont actuellement examinés.
Les SN devraient avoir la possibilité, lorsqu'elles participent
aux diverses réunions régionales et sous-régionales,
de débattre des préparatifs pour la Conférence. Elles
devraient parler non seulement du thème et des points à
aborder, mais aussi des moyens de se préparer au mieux aux discussions
avec les négociateurs professionnels des délégations
gouvernementales. Quelles sont les questions clés que le Mouvement
devrait soulever et être prêt à examiner en profondeur
? Comment réaliser au mieux les objectifs que nous nous sommes
fixés ? Pour trouver des réponses à ces questions,
il faut assurer une large participation des SN avant la Conférence,
pendant la phase préparatoire.
Comme en 1999, la Conférence comprendra des tables rondes et des
ateliers. Les SN sont invitées à présenter leurs
idées et à indiquer si elles sont disposées à
assumer la responsabilité d'organiser un atelier sur un thème
qui les intéresse. La Commission permanente examinera les différentes
propositions, puis décidera des sujets et du nombre des ateliers
en tenant compte du thème général.
Il a été souligné qu'il était important de
préparer l'élection des membres de la Commission permanente.
Le profil des membres - adopté en 1995 - a été renforcé.
La Conférence élira cinq membres de la Commission. Conformément
aux Statuts du Mouvement, les membres de la Commission sont élus
en tenant compte de leurs qualités personnelles ainsi que du principe
d'une répartition géographique équitable. Leur rôle
et leurs responsabilités sont déterminés en fonction
des attributions de la Commission. Celle-ci est le mandataire de la Conférence
internationale et elle examine les questions qui concernent le Mouvement
dans son ensemble. En outre, elle prépare le Conseil des Délégués
et la Conférence internationale.
Les SN entamant leurs préparatifs en vue de la Conférence,
et notamment de l'élection des membres de la Commission permanente,
nous vous envoyons ci-joint le Profil des
candidats à l'élection à la Commission permanente.
Ce document donne un bon aperçu des responsabilités d'un
membre de la Commission permanente.
Il a été demandé au groupe de travail sur la CI 2003
d'élaborer un formulaire unique de CV pour la présentation
des candidats. Ce formulaire sera communiqué aux SN et aux gouvernements
bien avant la Conférence. Conformément au Règlement
du Mouvement, les candidatures à la Commission peuvent être
déposées jusqu'à 48 heures avant l'élection.
Toutefois, comme il s'agit d'une élection importante et que les
SN et les gouvernements sont habilités à voter, la Commission
permanente espère que les candidats seront nommés suffisamment
à l'avance afin qu'ils puissent être présentés,
dans des conditions d'égalité et d'équité,
à tous les participants à la Conférence.
La participation d'un Groupe d'ambassadeurs aux préparatifs
des conférences internationales précédentes ayant
été une expérience positive, la Commission a débattu
et convenu des critères à appliquer. La composition finale
du groupe vous sera communiquée ultérieurement, car nous
entendons constituer un groupe géographiquement équilibré,
dans lequel nos principaux partenaires et les organisations régionales
seront bien représentés. Ce groupe devra nous conseiller
dans la mise au point de l'ordre du jour et des sujets de la Conférence,
afin que ceux-ci suscitent le plus vif intérêt possible des
gouvernements. Il va sans dire que nous comptons aussi sur les SN et leur
dialogue avec leurs gouvernements respectifs.
COMPOSITION DES GROUPES DE TRAVAIL
La Commission a invité Mme Sabira Boratbaeva, responsable du développement
et du département international de la Société du
Croissant-Rouge du Kirghizistan, à siéger au groupe de travail
CI 2003.
La composition du groupe de travail sur le Conseil des Délégués,
présidé par M. Tadateru Konoe, de la Croix-Rouge du Japon,
a été légèrement modifiée, certains
représentants des SN ayant été nommés à
de nouvelles fonctions. Le groupe a accueilli les nouveaux membres suivants
:
- M. Tuur
Hoste, Croix-Rouge de Belgique
- M. Xiaohua
Wang, Croix-Rouge chinoise
- M. Jean-Pierre
Cabouat, Croix-Rouge Française
- M. Hubert
Bucher, Croix-Rouge suisse.
Mme Angela
Gussing représente le CICR et M. Frank Mohrhauer la Fédération
internationale.
Nous nous réjouissons à la perspective de coopérer
de manière fructueuse avec l'ensemble du groupe. J'encourage les
SN à prendre directement contact avec ses membres pour faire connaître
leurs opinions et souhaits quant aux préparatifs en vue du Conseil
des Délégués de 2003.
FINANCES DE LA COMMISSION PERMANENTE
En 2001, les dépenses totales de la Commission permanente ont atteint
CHF 556 977. Le CICR et la Fédération ont versé chacun
CHF 200 000. Les SN ont versé CHF 199 186 de contributions volontaires.
Que ces SN, le CICR et la Fédération soient ici remerciés
pour leurs contributions.
Le budget pour l'exercice en cours se monte à CHF 601 000. Je compte
sur les contributions de toutes les composantes. L'an dernier, nos dépenses
ont été inférieures au budget prévu, ce qui
nous permet d'afficher un solde positif. Les SN qui avaient versé
des contributions au titre de la participation aux activités de
la Commission permanente seront consultées sur la manière
dont celui-ci sera utilisé. Cette année encore, nous aurons
besoin d'un soutien des SN, mais dans une mesure moindre que les années
précédentes.
2002
Cette année sera - comme les précédents - particulièrement
chargée pour le Mouvement. Deux conférences régionales
importantes sont prévues. La Conférence européenne,
à Berlin, réunira 51 SN qui débattront de la stratégie
Croix-Rouge/Croissant-Rouge et examineront deux sujets essentiels : "
la santé et les soins dans la communauté " et "
les migrations ". Le second permettra sans doute de développer
des points qui avaient été soulevés et examinés
lors du Conseil des Délégués (personnes déplacées
et réfugiés). Fin novembre, les SN de l'Asie et du Pacifique
tiendront leur conférence régionale à Manille (Philippines).
Elles parleront non seulement de la santé et des migrations, mais
aussi de la préparation aux catastrophes dans une région
qui y est particulièrement exposée.
Ces réunions offrent à toutes les composantes du Mouvement
la possibilité de procéder à des échanges
sur les expériences et les pratiques les plus à même
de contribuer à la réalisation de notre objectif général
: remplir notre mission humanitaire et améliorer les conditions
d'existence des plus vulnérables. Nous pouvons profiter de ces
réunions pour placer sur le devant de la scène les préoccupations
majeures du Mouvement et connaître les opinions des SN dans leurs
contextes et leurs environnements spécifiques. Cela revêt
une importance particulière pour la Commission permanente, qui
s'emploie à promouvoir les questions intéressant l'ensemble
du Mouvement. Alors que nous préparons la prochaine Conférence
internationale - qui se tiendra dans un peu plus d'un an et demi - les
opinions des SN sur les problèmes et les besoins prioritaires présentent
une importance particulière.
Je me réjouis de revoir certains d'entre vous en avril à
Berlin, et j'encourage toutes les SN à nous donner leur avis sur
les sujets qui sont évoqués dans ce Bulletin ou sur toute
question intéressant le Mouvement. Le secrétariat de la
Commission permanente est facilement atteignable par courrier électronique
standcom@bluewin.ch ou par fax (+ 41 22 730 20 27).
Je vous prie d'agréer mes salutations les meilleures.
Princesse Margriet
Présidente
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